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Forums Utilisateurs ; Communications Interdites

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Avis De Violation Des Droits D'auteur

Dans certains cas justifiés, CLYO fermera les comptes des utilisateurs qui enfreignent les lois sur la propriété intellectuelle. Si vous estimez que votre travail a été utilisé ou copié d'une manière constituant une violation des droits d'auteur, veuillez envoyer à notre Agent Copyright un Avis contenant les éléments suivants :
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Par courrier :
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CLYO Systems
60, avenue de Nice
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France

Par téléphone : (+33) 4 88 91 60 80
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Avertissement Concernant Les Déclarations Prévisionnelles

Ce site peut actuellement ou de temps à autre contenir des déclarations ou informations portant sur (i) les prévisions de chiffre d'affaires, bénéfices, gains par action, dépenses de capital, dividendes, répartition du capital ou autres éléments financiers de CLYO Systems ("CSS") ; (ii) les projets, objectifs et/ou prévisions de CSS pour les opérations futures, y compris celles relatives aux produits et services de CSS ; (iii) les performances futures de CSS en termes économiques ; (iv) des suppositions sous-jacentes ou relatives à toutes les déclarations ou informations précédentes ; et (v) toutes autres prévisions, estimations ou déclarations prévisionnelles. Toutes ces déclarations et informations sont des déclarations prévisionnelles telles que définies dans la Section 27A du U.S. Securities Act de 1933 et la Section 21E du U.S. Securities Exchange Act de 1934. Ces déclarations prévisionnelles s'appuient ou s'appuieront sur les estimations de CSS concernant les événements à venir. Elles sont soumises à un certain nombre de facteurs d'incertitude et de risques qui peuvent entraîner des différences matérielles entre les résultats ou circonstances réels et les prévisions. ASI attire votre attention sur le fait que ces déclarations prévisionnelles ne sont que des prévisions, et que les événements ou résultats réels peuvent être matériellement différents. Pour de plus amples informations sur ce qui précède ou sur ASI en général, consultez les documents et comptes-rendus de la société, notamment les derniers formulaires 10-K et 10-Q, dont vous trouverez des copies sur le site Web principal de CLYO www.clyosystems.com, dans la section Investor Relations (Relations avec les actionnaires).


Lois Sur Le Contrôle Des Exportations Et Note Aux Utilisateurs Du Gouvernement Des Etats-Unis

L'exportation et la réexportation des logiciels CLYO sont régies par les lois sur le contrôle des exportations aux États-Unis. L'exportation ou la réexportation de ces logiciels à destination des pays suivants n'est pas autorisée : Cuba, l'Iran, l'Irak, la Libye, la Corée du Nord, le Soudan, la Syrie ou les territoires d'Afghanistan sous contrôle des Talibans ou à destination de tout autre pays frappé d'embargo sur les marchandises par les États-Unis. De plus, les logiciels CLYO ne peuvent être distribués aux personnes figurant sur les listes suivantes : Table of Denial Orders, Entity List ou List of Specially Designated Nationals.

En procédant au téléchargement d'un logiciel CLYO, vous certifiez que vous n'êtes pas ressortissant et que vous n'agissez pas pour le compte d'une personne ressortissante des pays suivants : Cuba, l'Iran, l'Irak, la Libye, la Corée du Nord, le Soudan, la Syrie ou les territoires d'Afghanistan sous contrôle des Talibans, ou de tout autre pays frappé d'embargo sur les marchandises par les États-Unis, et que votre nom ne figure pas sur la liste des personnes morales ou physiques interdites de commerce ou sur la liste des ressortissants fichés (Table of Denial Orders, Entity List ou List of Specially Designated Nationals).

Les logiciels et documentations CLYO sont de nature commerciale. Les logiciels et documentations proposés sur le Site sont des "Articles Commerciaux", tels que définis au 48 C.F.R. §2.101, constitués de "Logiciels Informatiques Commerciaux" et d'une "Documentation pour Logiciel Informatique Commercial", tels que définis au 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202, suivant les cas. Conformément au 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §§227.7202-1 à 227.7202-4, suivant les cas, les licences des Logiciels Informatiques Commerciaux et de la Documentation pour Logiciel Informatique Commercial sont accordées aux utilisateurs finals du Gouvernement des Etats-Unis (A) uniquement en tant qu'Articles Commerciaux et (B) avec les seuls droits attribués à tous les autres utilisateurs finals en vertu des termes et conditions du présent document.



Indemnités

Vous acceptez d'indemniser CLYO et ses filiales, responsables, agents, partenaires et salariés, pour toute réclamation ou exigence, y compris les honoraires raisonnables d'avocats, de la part de tiers concernant un contenu que vous envoyez ou postez ou transmettez sur ou via le Site, ou pour votre utilisation du Site, votre connexion sur le Site, le non-respect des Conditions d'utilisation, ou la violation des droits d'autrui ou d'autres entités.


Lois Applicables Et Dispositions Générales

Ce Site (sites liés exclus) est contrôlé par les bureaux CLYO en France. En y accédant, vous et CLYO acceptez que toutes les questions relatives à votre accès au Site et à son utilisation soient régies par les statuts et les lois de France. Les deux parties acceptent que ces Conditions d'utilisation ne soient pas régies par la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (United Nations Convention on Contracts for the International Sale of Goods), dont l'application est exclue. Tout litige conséquent ou afférent à ces modalités d'utilisation devra être porté devant une juridiction compétente en Irlande, sans que cela puisse porter atteinte aux droits de CLYO d'engager des poursuites à votre encontre auprès d'une juridiction qui aurait compétence en l'absence de la clause ci-dessus mentionnée. CLYO ne discute pas le fait que les Matériaux de ce Site soient disponibles dans d'autres endroits, et il est interdit d'y accéder depuis d'autres territoires où leurs contenus sont illégaux. Ceux qui choisissent d'accéder au Site depuis d'autres endroits le font de leur propre initiative, et il leur incombe de rester dans la légalité locale.


Marques

Les marques, logos et marques de service (" Marques ") affichés sur ce site sont la propriété de CLYO, de CLYO Systems (" CSS ") ou de tiers. L'utilisation de ces marques sans l'accord écrit préalable du propriétaire des marques est interdite. CLYO et le logo CLYO sont des marques de CLYO Systems.

Pour obtenir la liste actuelle des Marques de CSS et des Marques de tiers, consultez la page Marques*.




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Mise à jour le Mardi, 19 Avril 2016 17:52

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